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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pegasus Télévision
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CAP BLANC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP BLANC
Pegasus Télévision Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97710173
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/12/2017

Présentation de la marque CAP BLANC

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Pegasus Télévision auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP BLANC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Pegasus Télévision domicilié(e) 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2358594) - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 959 711 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pegasus Télévision Juridique domicilié(e) 3 rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2358594) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAP BLANC est expirée depuis le 23 décembre 2017.

Pegasus Télévision a également déposé les autres marques suivantes : DUVAL ET MADANI , CAP BLANC , P.A.F. , DUVAL ET MORETTI , DUVAL ET MORETTI


Pegasus Télévision Société par Actions Simplifiée - 53 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2358594) - 75116 - France - SIREN 411959711


Pegasus Télévision Juridique - 3 rue la Boétie,75008 PARIS (dossier no 2358594) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-28

Inscription le 26 décembre 2000 - Changement d'adresse n°313443 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement d'adresse n°419671 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358594 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; puceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, filons et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements ; chaussures ; chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].